Contactez-nous

Notre service client est à votre disposition du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30

Tél. :04 70 31 40 40

Contacter notre service client

Mentions légales

Éditeur du site

Fournitures du Bourbonnais
1 chemin des Bourses - 03300 CUSSET
RCS CUSSET N° 380 480 665

Directeur de publication : Monsieur Hervé Duboscq

Création & hebergement du site

KIWEEZ sarl
04 73 72 22 79 - FRANCE
http://www.kiweez.com

Credits photographiques

FDMB, Fotolia.com (FreshPics, Pavel losevsky, pingouine)

Conditions générales d'utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur l'Internet.

Le propriétaire du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site.

Informatique, fichiers et liberté
L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17, il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant en écrivant à l'adresse ci-dessus de l'éditeur.

Vous pouvez aussi consulter notre politique de protection et de confidentialité des données personnelles ainsi qu'une information sur les cookies utilisés dans notre site.

Propriété intellectuelle, droit de reproduction, liens
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire,... et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de FDMB sarl ou bien sont régulièrement exploités sous licence. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. Toute reproduction électronique totale ou partielle de ce site sans l'autorisation expresse de FDMB sarl est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), sauf mention expresse du contraire. La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes : respect de l'intégrité des documents reproduits citation explicite de l'origine : www.fdmb-vichy.fr et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités gratuité de la diffusion Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Il est possible de créer un lien vers la page d'accueil du Site, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires et de la mention expresse au Site sur le lien ou à proximité de celui-ci. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite. En tout état de cause, le webmestre qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking ». Il s'agit notamment des liens vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) et tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.

Tout utilisation d'éléments du Site à l'intérieur d'un autre site par le biais d'inclusions, de cadres, d'inlining ou de procédés similaires est interdite. Pour toute demande concernant un lien hypertexte, contactez le responsable de la rédaction à l'adresse mentionnée ci- dessus, en précisant l'adresse de la page où figurera le lien sur le site tiers.

Procédure de notification
L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.

Modification de la notice légale
FDMB, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable
En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand (France).